Protéger vos revenus
Prévoyance ORL : arrêt, invalidité, décès
La RCP protège vos patients. Elle ne vous protège pas, vous. Un arrêt de travail prolongé arrête vos honoraires du jour au lendemain, alors que le loyer du cabinet, le salaire de la secrétaire et les cotisations continuent de courir.
Un courtier spécialisé santé calibre vos garanties sur vos revenus réels — devis gratuit
- ce que verse le régime obligatoire
- Forfaitaire
- continuent pendant l’arrêt
- Vos charges
- cotisations déductibles (hors micro)
- Madelin
Ce que couvre déjà le régime obligatoire d'un médecin libéral
Un ORL exerçant à titre libéral relève, pour sa retraite et pour son régime invalidité-décès, de la CARMF — la caisse autonome de retraite des médecins de France. En cas d'arrêt de travail, l'indemnisation s'organise en deux temps : l'Assurance Maladie intervient d'abord, après un délai de carence, au titre du régime des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés ; le régime invalidité-décès de la CARMF prend ensuite le relais pour les arrêts prolongés, puis pour l'invalidité et le décès.
Ce socle existe, il est obligatoire, et il est forfaitaire. C'est là que se situe le problème : les prestations ne sont pas indexées sur vos honoraires réels. Un praticien dont l'activité est bien installée voit son revenu s'effondrer bien en dessous de son niveau habituel dès les premières semaines.
Les montants, les délais de carence et les conditions du régime invalidité-décès évoluent régulièrement. Ce site ne publie aucun barème : consultez directement carmf.fr et votre relevé de situation pour connaître vos droits exacts avant de dimensionner un contrat complémentaire.
Le trou réel : vos charges ne s'arrêtent pas
La plupart des praticiens raisonnent en perte de revenu net. C'est la moitié du problème seulement.
- Vos honoraires de consultation
- Vos honoraires opératoires et vacations en clinique
- Les dépassements et actes techniques
- Le loyer du cabinet et les charges locatives
- Le salaire de votre secrétaire ou de votre assistant
- Les crédits sur le matériel : fauteuil, colonne d'endoscopie, cabine d'audiométrie
- Les cotisations sociales et la prime de RCP
- La cotisation à l'Ordre et les frais de logiciel métier
C'est pourquoi un contrat de prévoyance de médecin libéral se construit sur deux briques distinctes. La première, les indemnités journalières, remplace le revenu. La seconde, les frais généraux permanents, prend en charge les charges fixes du cabinet pendant l'arrêt. Ne souscrire que la première laisse le cabinet se vider pendant que vous êtes soigné.
Les garanties d'un contrat de prévoyance de médecin
| Garantie | Ce qu’elle couvre | Le point à négocier |
|---|---|---|
| Indemnités journalières | Un revenu de remplacement pendant l'arrêt de travail | La franchise : le nombre de jours avant le premier versement |
| Frais généraux permanents | Les charges fixes du cabinet pendant l'arrêt | Le montant assuré, calibré sur vos charges réelles annuelles |
| Rente d’invalidité | Un revenu si l'invalidité devient permanente | La définition de l'invalidité : professionnelle ou fonctionnelle |
| Capital décès | Un capital versé à vos proches | Le montant et la désignation bénéficiaire |
| Rente éducation | Une rente pour vos enfants jusqu'à la fin de leurs études | La durée de versement et l'âge limite |
| Rente de conjoint | Un revenu pour le conjoint survivant | L'articulation avec les droits CARMF |
C'est la clause la plus importante du contrat, et la plus souvent négligée. L'invalidité professionnelle apprécie votre incapacité à exercer votre métier. L'invalidité fonctionnelle apprécie une incapacité générale, indépendante de la profession.
Pour un ORL, l'écart est décisif. Un tremblement, une perte de dextérité fine, une atteinte visuelle ou auditive peuvent rendre l'activité opératoire impossible sans entraîner d'invalidité fonctionnelle significative. Un contrat en invalidité fonctionnelle ne verserait rien. Exigez une définition professionnelle, et vérifiez qu'elle vise l'exercice réellement pratiqué, activité chirurgicale comprise.
- La franchise
- Plus elle est courte, plus la cotisation est élevée. Elle doit s'articuler avec ce que verse déjà le régime obligatoire — ni doublon, ni trou.
- Le plafond assurable
- Généralement indexé sur votre revenu déclaré : un contrat souscrit en début de carrière doit être réévalué.
- Les exclusions
- Affections dorsales et psychiques sont fréquemment exclues ou limitées : ce sont pourtant des causes courantes d'arrêt long.
- Le questionnaire médical
- Il fige les antécédents au jour de la souscription. Souscrire tôt, en bonne santé, évite les exclusions définitives.
- La fiscalité
- Les cotisations d'un contrat Madelin sont déductibles du revenu professionnel imposable, hors régime micro.
Un contrat de prévoyance se souscrit avant d'en avoir besoin. Toute pathologie déclarée avant la souscription devient une exclusion, souvent définitive. Un praticien de trente-cinq ans en bonne santé et un praticien de cinquante-cinq ans avec un antécédent n'obtiennent pas le même contrat, à aucun prix.
Prévoyance et RCP : deux contrats, deux logiques
| RCP médicale | Prévoyance | |
|---|---|---|
| Qui est protégé | Vos patients | Vous et vos proches |
| Ce qui déclenche | Une réclamation d’un tiers | Un arrêt de travail, une invalidité, un décès |
| Obligation | Oui — art. L.1142-2 CSP | Non, au-delà du régime obligatoire |
| Ce qui est versé | Une indemnisation à la victime, vos frais de défense | Un revenu de remplacement, une rente, un capital |
| Fiscalité | Charge professionnelle déductible | Cotisations déductibles en Madelin, hors micro |
Un ORL bien assuré en RCP et sans prévoyance est protégé contre le préjudice d'un autre, et exposé au sien. La mise en cause est un risque possible ; l'arrêt de travail long, lui, est une éventualité que peu de carrières traversent sans jamais la rencontrer.
Questions fréquentes sur la prévoyance de l'ORL
La prévoyance est-elle obligatoire pour un médecin libéral ?
Que verse le régime obligatoire pendant un arrêt de travail ?
Pourquoi assurer les frais généraux du cabinet ?
Quelle définition de l'invalidité faut-il exiger ?
Les cotisations sont-elles déductibles ?
Faut-il souscrire tôt ?
Pour aller plus loin
Protégez vos revenus, pas seulement vos patients de médecin
Indemnités journalières, frais généraux du cabinet, invalidité professionnelle : un contrat à votre échelle.